Les participations au jeu

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² Promotion
³ En vertu du paragraphe § 19 de la loi sur les petites entreprises, nous ne prélevons pas et n'affichons pas la TVA. TVA NON APPLICABLE ART 293B DU CGI LACAUDRY CREATION 47 RUE DU PASTEL 31320 PECHBUSQUE 06 82 42 02 22 N° Siret : 524 627 676 00017 Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés et au répértoire des métiers Conformément à l'article L.21-16 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours ouvrables pour retourner à vos frais tout article qui ne vous convenait pas et demander l'echange ou le remboursement sans pénalité. (hors commande personnalisée) Dans ce cas les frais sont à la charge de l'acheteur.